Note de service n° 2019-169 du 27 novembre 2019
Note de service n° 2019-169 du 27 novembre 2019 Note de service n° 2019-169 du 27 novembre 2019 relative au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale (BOEN n° 45 du 5 décembre [...]
Personnels de laboratoires des EPLE
Vous pourrez lire notre numéro spécial Personnels de laboratoires d'EPLE en cliquant ICI
Note de service n° 2018-134 du 21 novembre 2018
La note de service n° 2018-134 du 21 novembre 2018 Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé BIATSS 2018 qui règle le recrutement, les carrières et les mouvements des personnels pour 2019 est parue au BOEN spécial du 21 novembre 2018 vous pouvez la consulter ici
Note de service 2018 Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS)
La note de service n° 2017-171 du 22-11-2017 Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé BIATSS 2018 qui règle le recrutement, les carrières et les mouvements des personnels pour 2018 est parue au BOEN spécial du 23 novembre 2017. En ligne également sur le site du ministère.
La Réforme du Cadre Budgétaire et Comptable (RCBC)
- le décret n° 2012-1193 du 26 octobre 2012
le 4 pages du SNASUB-FSU spécial RCBC : ICI
Décret n° 2012-1193 du 26 octobre 2012
Décret n° 2012-1193 du 26 octobre 2012 modifiant l'organisation administrative et financière des établissements publics locaux d'enseignement (JO du 28 octobre 2012).
Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011
Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement (JO du 3 décembre 2011).