Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009
Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles (JO du 4 décembre 2009).
Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles (JO du 4 décembre 2009).
Circulaire n° 2009-170 du 27 octobre 2009 relative à la mise en oeuvre des dispositions de l'arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et de CTPS placés auprès des recteurs d'académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDEN (BOEN n° 45 du 3 décembre 2009).
Note de service n° 2009-171 du 23 novembre 2009 indiquant les modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010 (BOEN n° 45 du 3 décembre 2009).
Les conditions de sécurité : du personnel en nombre suffisant pour mettre en oeuvre le plan d'évacuation du bâtiment en cas de sinistre. Il peut être non titulaire mais doit être formé à cette évacuation. un responsable de catégorie A pour assurer la responsabilité de cette ouverture. Il peut ne pas être présent physiquement dans la [...]
La RéATE fait partie intégrante de la RGPP, elle réorganise les services déconcentrés des différents ministères
La Commission administrative nationale du SNASUB-FSU, réunie le 1er décembre 2009 apporte son soutien à la lutte des personnels du Centre Pompidou et de la Bibliothèque publique d’information en grève reconductible contre les conséquences dramatiques de la Révision générale des politiques publiques pour l’avenir de la Bpi et du Centre Pompidou.
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Compte-rendu des élu(e)s FSU du Comité Technique Paritaire de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche du 5 novembre 2009.
Motion statutaire Les représentants CGT et SNASUB-FSU des personnels à la CAP des Assistants des bibliothèques refusent une nouvelle réforme en trompe l'œil de la catégorie B. Dans la filière Bibliothèques, cette réforme fusionne dans un seul corps en trois grades les Assistants des bibliothèques (AB) et les Bibliothécaires adjoints spécialisés (BAS), avec deux modes de [...]
Les résultats sont vraiment très satisfaisants pour le SNASUB-FSU : notre liste arrive toujours largement en tête et progresse même encore par rapport aux dernières élections.