Textes relatifs aux agents non titulaires
Textes législatifs et réglementaires et circulaires
Textes législatifs et réglementaires et circulaires
Arrêté du 25 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2013 pris pour l'application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ICI (JO du 30 décembre 2015).
Arrêté du 25 novembre 2015 fixant au titre de l'année 2016 le nombre (36) de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle (JO du 5 décembre 2015).
Arrêté du 25 novembre 2015 fixant au titre de l'année 2016 le nombre (16) de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure (JO du 5 décembre 2015).
Note de service n° 2015-172 du 12 octobre 2015 relative aux modalités de déroulement de carrière et de mobilité des personnels BIATSS (BOEN spécial n° 10 du 19 novembre 2015).
Note de service n° 2015-189 du 19 novembre 2015 précisant les conditions de dépôt des dossiers de candidature à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2016-2017 (BOEN n° 44 du 26 novembre 2015).
Décret n° 2015-1449 du 9 novembre 2015 relatif aux conditions d'accès et aux formations à l'Ecole nationale d'administration (JO du 11 novembre 2015).
Décret n° 2015-1427 du 5 novembre 2015 portant modification du décret n° 95-681 du 9 mai 1995 fixant les conditions d'inscription des candidats aux concours d'accès à la fonction publique de l'Etat par voie électronique et son extension à la fonction publique hospitalière (JO du 6 novembre 2015).
Circulaire du 5 novembre 2015 relative aux priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2016) (site http://circulaires.legifrance.gouv.fr).