Réunion de la CAN du SNASUB
La Commission administrative nationale est l'organisme délibératif du SNASUB. Elle comporte 30 élus et les secrétaires académiques.
CSE du 24 septembre
Réunion de rentrée du Conseil supérieur de l'Education
Taxe Carbone : injuste et inefficace
Communiqué FSU, Les Lilas, le 18 septembre 2009
Arrêté du 16 septembre 2009
Arrêté du 16 septembre 2009 fixant le taux de l'indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des magistrats, militaires, fonctionnaires et agents de la fonction publique de l'Etat en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud instituée par le décret n° 89-251 du 20 avril 1989 (JO du 18 septembre 2009).
Programme annuel de prévention CCHS enseignement scolaire
Programme annuel de prévention 2009-2010 (avis favorable du CCHS enseignement scolaire, réunion du 11 juin 2009). (BOEN n° 34 du 17 septembre 2009).
Circulaire n° 2009-122 du 23 juillet 2009
Circulaire n° 2009-122 du 23 juillet 2009 relative à l'application du nouveau dispositif indemnitaire de la PFR (BOEN n° 34 du 17 septembre 2009).
Le gouvernement supprime le Défenseur des enfants
La FSU a pris connaissance du communiqué de presse de la Défenseure des enfants qui annonce découvrir « avec stupeur » que « le gouvernement a décidé de supprimer le Défenseur des enfants » à travers deux projets de loi présentés lors du Conseil des ministres du 9 septembre 2009. Outre le procédé cavalier et l’absence [...]
Motion Action
Motion adoptée par la CAN du SNASUB le 16 septembre 2009
Régimes indemnitaires, Prime de Fonctions et de Résultats : non à l’individualisation des rémunérations
Motion adoptée par la CAN du SNASUB du 16 septembre 2009