Arrêté du 4 décembre 2008
Arrêté du 4 décembre 2008 fixant la répartition de postes offerts aux recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation du MESR par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) (JO du 16 décembre 2008).