Arrêté du 13 novembre 2008
Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 des recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation du MESR par la voie du « PACTE » (87) (JO du 23 novembre 2008).
Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 des recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation du MESR par la voie du « PACTE » (87) (JO du 23 novembre 2008).
Arrêté du 30 octobre 2008 portant revalorisation pour l'année universitaire 2008-2009 des taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique
Arrêté du 28 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 16 août 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Loi n° 2008-1061 du 16 octobre 2008 de finances rectificative pour le financement de l'économie (JO du 17 octobre 2008).
Note de service n° 2008-132 du 26 septembre 2008 précisant les modalités d'inscription au tableau d'avancement établi en vue de la promotion au grade de CASU hors classe au titre de 2009 (BOEN n° 38 du 9 octobre 2009).
Décret n° 2008-996 du 23 septembre 2008 modifiant le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d'un régime de retraites complémentaire des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (JO du 24 septembre 2008).
Arrêté du 23 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1970 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 (JO du 24 septembre 2008).
Décret n° 2008-964 du 16 septembre 2008 relatif aux modalités de prise en compte dans la retraite additionnelle de la fonction publique de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat
Arrêté du 15 septembre 2008 et note de service n° 2008-121 du même jour fixant les modalités des élections à la CAP des secrétaires administratifs d'administration centrale du MEN (BOEN n° 36 du 25 septembre 2008).
Une archive des textes du JO et du BOEN que nous avons sélectionnés sur la période de juin 2005 à août 2008.------------------- Documents relatifs à l'article JO et BOEN de juin 2005 à août 2008 Documents relatifs à l'article JO et BOEN de juin 2005 à août 2008