Compte rendu de la réunion du 10 octobre 2012 du CHSCT du MEN
Compte rendu de la réunion du 10 octobre 2012 du CHSCT du MEN relative aux orientations stratégiques 2012-2013 (BOEN n° 44 du 29 novembre 2012).
Décret no 2012-1134 du 8 octobre 2012
Décret no 2012-1134 du 8 octobre 2012 prorogeant le décret no 2001-1226 du 20 décembre 2001 portant création d’une indemnité particulière de sujétion et d’installation (JO du 9 octobre 2012).
Assises de l’enseignement supérieur et de la recherche
Pour le SNASUB, il est essentiel de reconnaître le rôle des personnels : lire ci-après Le 4 pages FSU : ICI
Circulaire du 5 octobre 2012
Circulaire du 5 octobre 2012 relative à l’application du décret n° 2012-765 du 10 mai 2012 portant expérimentation de la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l’encontre d’actes relatifs à la situation personnelle des agents civils de l’Etat.(site circulaires.legifrance.gouv.fr).
Arrêté du 3 octobre 2012
Arrêté du 3 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 6 septembre 2011 fixant les taux de promotion dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires pour les années 2012 à 2014 (JO du 14 octobre 2012).