Arrêté du 19 mai 2010
Arrêté du 19 mai 2010 modifiant l'arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (JO du 1er juin 2010).
Retraites : Réussite de la journée du 24 juin
Le gouvernement doit retirer son projet !
Arrêté du 20 mai 2010
Arrêté du 20 mai 2010 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (JO du 27 mai 2010).
Arrêté du 3 mai 2010
Arrêté du 3 mai 2010 fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat au titre de l'année 2010 (JO du 22 mai 2010).
CTPM Supérieur et Recherche
- Résultats relatifs à l'élection au CTPM ESR du 6 mai 2010
Compte-rendu du CTPM ESR du 10 mai 2010.
CAPN des Assistants des bibliotèques du 12 mai 2010
Les motions déposées
Décret n° 2010-467 du 7 mai 2010
Décret n° 2010-467 du 7 mai 2010 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions (JO du 11 mai 2010).
Résultats de la CAPN des Conservateurs du 6 mai 2010
3 motions ont été présentées
CAPN des CASU du 6 mai 2010
- Déclaration préalable des élus du SNASUB-FSU
Postes et emplois fonctionnels vacants après le mouvement