Arrêté du 3 décembre 2010

2010-12-17T19:56:00+01:0017 décembre 2010|Catégories : JO BOEN et BOESR|

Arrêté du 3 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 instituant les CHS auprès des CTP du ministère chargé de la culture et instituant un comité d'hygiène et de sécurité spécial commun auprès du CTP central de la Bibliothèque publique d'information et du CTP central du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou (JO du 17 décembre 2010).

Arrêté du 10 décembre 2010

2010-12-17T19:55:00+01:0017 décembre 2010|Catégories : JO BOEN et BOESR|

Arrêté du 10 décembre 2010 modifiant l'annexe de l'arrêté du 9 novembre 2010 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du code de l'éducation à compter du 1er janvier 2011 (JO du 17 décembre 2010).

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2010-12-15T11:35:24+01:0015 décembre 2010|Catégories : Le SNASUB-FSU|

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