Motions déposées à la CAP des B.A.S. du 28 mai 2009
Lire ci-contre les motions déposées en début de séance (3 motions présentées par l'ensemble des représentants des personnels, et 2 présentées par les représentants CGT et SNASUB-FSU).
Motion action
Adoptée par le Congrès du SNASUB (mai 2009)
Arrêté du 26 mai 2009
Arrêté du 26 mai 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'ENSSIB), réservé aux élèves et anciens élèves de l'Ecole nationale des chartes et fixant le nombre d'emplois (15) à pourvoir à ce concours (JO du 4 juin 2009).
Précarité : déclaration de la FSU et compte-rendu de la réunion du 5 mai 2009
Le ministre chargé de la Fonction publique a inscrit dans « l’agenda social » l’examen de la situation des non titulaires. Une première réunion a eu lieu le 5 mai. La FSU a rappelé la précarité de la situation vécue par près d’un million de personnes. Elle a exposé les mesures de fond et avancé des pistes de travail pour améliorer dans l’immédiat la situation des agents non titulaires. Voici la déclaration de la FSU lue au début de la réunion, et un compte-rendu de la réunion.
Arrêté du 25 mai 2009
Arrêté du 25 mai 2009 autorisant au titre de l’année 2009 l’ouverture d’un recrutement, par voie de PACTE, de magasiniers des bibliothèques de 2e classe et fixant le nombre de postes offerts (6)
Arrêté du 25 mai 2009
Arrêté du 25 mai 2009 autorisant au titre de l’année 2009 l’ouverture d’un recrutement sans concours pour l’accès au grade de magasinier des bibliothèques de 2e classe et fixant le nombre de postes offerts 31 ; TH : 3)
Décret n° 2009-567 du 20 mai 2009 et arrêté du même jour (Gipa)
Décret n° 2009-567 du 20 mai 2009 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat et arrêté du même jour fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat au titre de 2009 (JO du 23 mai 2008).(JO du 23 mai 2008).
CAP des bibliothécaires du 19 mai 2009
Ci-contre, de la part de nos commissaires paritaires, le compte rendu de la CAP des bibliothécaires qui s'est tenue ce mardi 19 mai, ainsi que les motions présentées.
Communiqué du 20 mai de l’intersyndicale nationale Sup-Recherche
Communiqué intersyndical : Poursuite de l'action
Déclaration à la CAPN des SAENES du 20 mai 2009
Déclaration préalable des commissaires paritaires nationaux du SNASUB/FSU à la CAPN des SAENES Lire la suite ci-contre