Arrêté du 23 mai 2011
Arrêté du 23 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre et la répartition académique des postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de SAENES de classe exceptionnelle (JO du 28 mai 2011).
Arrêté du 23 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre et la répartition académique des postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de SAENES de classe exceptionnelle (JO du 28 mai 2011).
Arrêté du 23 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre et la répartition académique des postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de SAENES de classe supérieure (JO du 28 mai 2011).
Arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (JO du 25 juin 2011).
Circulaire relative aux conséquences sur le traitement continué de la loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites (www.circulaires.gouv.fr)
Arrêté du 4 mai 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant pour les années 2009, 2010 et 2011 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du MEN (SAENES de classe supérieure : 7,6 % pour 2011 ; SAENES de classe exceptionnelle : 11 % pour 2011) (JO du 19 mai 2011).
LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1) (JO du 18 mai 2011).
Arrêté du 8 avril 2011 portant création du comité technique ministériel et des comités techniques des services déconcentrés du ministère chargé de l'éducation nationale (JO du 14 mai 2011).
Arrêté du 2 mai 2011 fixant au titre de l’année 2011 le nombre de postes (19) offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade d’assistant des bibliothèques de classe exceptionnelle (JO du 13 mai 2011).
Décret n° 2011-513 du 10 mai 2011 relatif à l'indemnité d'accompagnement à la mobilité dans la fonction publique de l'Etat (JO du 12 mai 2011).
Décret n° 2011-474 du 28 avril 2011 modifiant le décret no 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (JO du 30 avril 2011).