Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011
Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (hygiène et sécurité – programme national de prévention 2011-2012) (BOEN n° 32 du 8 septembre 2011).
SDI : déclaration de l’intersyndicale
Déclaration de l’intersyndicale Communiqué SDI 16 juin 2011Les organisations syndicales des personnels ITRF, représentant notamment les informaticiens réunies le 16 juin 2011, tirent le bilan d’une année de mise en oeuvre du Schéma Directeur des Infrastructures. En dépit du rejet massif du SDI par le personnel et du conflit qui en a résulté l’an dernier, le [...]
Décret n° 2011-675 du 15 juin 2011
Décret n° 2011-675 du 15 juin 2011 relatif au dossier individuel des agents publics et à sa gestion sur support électronique (JO du 17 juin 2011).
Autres
Premier : http://www.snasub.fsu.fr/wp-content/spip/snasub/IMG/jpg/Premier.jpg Deuxième : http://www.snasub.fsu.fr/wp-content/spip/snasub/IMG/jpg/Deuxieme.jpg Troisième : http://www.snasub.fsu.fr/wp-content/spip/snasub/IMG/jpg/Troisieme.jpg------------------- Documents relatifs à l'article Premier Deuxieme Troisieme
Arrêté du 1er juin 2011
Arrêté du 1er juin 2011 fixant la liste des établissements scolaires français à l'étranger (JO du 10 juillet 2011).
Arrêté du 31 mai 2011
Arrêté du 31 mai 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours pour le recrutement d'assistants des bibliothèques (JO du 16 juin 2011).
Arrêté du 31 mai 2011
Arrêté du 31 mai 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés (JO du 16 juin 2011).
Arrêté du 27 mai 2011
Arrêté du 27 mai 2011 relatif aux cas de recours aux astreintes dans les directions départementales interministérielles (JO du 29 mai 2011).
Arrêté du 27 mai 2011
Arrêté du 27 mai 2011 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles (JO du 29 mai 2011).
Décret n° 2011-595 du 26 mai 2011
Décret n° 2011-595 du 26 mai 2011 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique de l'Etat (JO du 28 mai 2011).