Décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008
Décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires (JO du 10 décembre 2008).
Décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires (JO du 10 décembre 2008).
Circulaire du 8 décembre 2008 relative à la modernisation de la consultation (JO du 10 décembre 2008).
Note de service n° 2008-157 du 4 décembre 2008 relative à la constitution de la liste d’aptitude pour l’accès au corps des administrateurs civils- année 2009 (BOEN n° 48 du 18 décembre 2008).
Arrêté du 4 décembre 2008 fixant la répartition de postes offerts aux recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation du MESR par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) (JO du 16 décembre 2008).
Décret n° 2008-1246 du 1er décembre 2008 relatif aux règles d'organisation et de déroulement de la négociation préalable au dépôt d'un préavis de grève prévue aux articles L. 133-2 et L. 133-11 du code de l'éducation (JO du 2 décembre 2008).
Arrêté du 27 novembre 2008 établissant la liste des emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C) (BOEN n° 47 du 11 décembre 2008).
Arrêté du 26 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat (JO du 10 décembre 2008).
Note de service n° 2008-161 du 25 novembre 2008 relative aux opérations de mutation des CASU - rentrée 2009 (BOEN n° 48 du 18 décembre 2008).
Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 des recrutements sans concours d'adjoints techniques de recherche et de formation du MESR (533) (JO du 23 novembre 2008).
Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques de 2e classe (80) (JO du 23 novembre 2008).