Note de service n° 2009-038 du 16 mars 2009 (annexe 2) relative aux possibilités d’accueil offertes aux adjoints administratifs - rentrée 2009 (BOEN n° 12 du 19 mars 2009).

Arrêté du 16 mars 2009 fixant la liste des services concernés par la restructuration de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et déterminant les montants et modalités d'attribution de la prime de restructuration de service et de l'indemnité de départ volontaire (JO du 17 mars 2009).

Arrêté du 16 mars 2009 portant création, organisation et fonctionnement d'un service à compétence nationale dénommé « pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche » (JO du 17 mars 2009).

Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (JO du 17 mars 2009).

Décret n° 2009-293 du 16 mars 2009 modifiant le décret n° 2006-572 du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (JO du 17 mars 2009).

Arrêté du 10 mars 2009 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 fixant les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement (JO du 12 mars 2009).

Décret n° 2009-275 du 10 mars 2009 modifiant le décret n° 72-887 du 28 septembre 1972 fixant le régime des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement (JO du 12 mars 2009).

Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (JO du 27 mai 2009).

Arrêté du 9 mars 2009 fixant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'ONISEP (BOEN n° 12 du 19 mars 2009).

Arrêté du 6 mars 2009 fixant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants auprès des comités d'hygiène et de sécurité du CNDP et des CRDP (BOEN n° 12 du 19 mars 2009).