Arrêté du 19 mai 2010
Arrêté du 19 mai 2010 modifiant l'arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (JO du 1er juin 2010).
Arrêté du 20 mai 2010
Arrêté du 20 mai 2010 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (JO du 27 mai 2010).
Arrêté du 3 mai 2010
Arrêté du 3 mai 2010 fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat au titre de l'année 2010 (JO du 22 mai 2010).
Décret n° 2010-467 du 7 mai 2010
Décret n° 2010-467 du 7 mai 2010 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions (JO du 11 mai 2010).
Arrêté du 2 avril 2010
Arrêté du 2 avril 2010 autorisant au titre de l'année 2010 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques de 2e classe et fixant le nombre de postes offerts (18 ; TH : 3) (JO du 21 avril 2010).
Arrêté du 2 avril 2010
Arrêté du 2 avril 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de postes (18) offerts à l'examen professionnel d'accès au grade d'assistant des bibliothèques de classe exceptionnelle (JO du 21 avril 2010).
Arrêté du 22 mars 2010
Arrêté du 22 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et leur répartition académique (JO du 28 mars 2010).
Arrêté du 11 mars 2010
Arrêté du 11 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (JO du 28 mars 2010).
Arrêté du 11 mars 2010
Arrêté du 11 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs de 1re classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (JO du 28 mars 2010).