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novembre 2018 • Page 2 sur 2 • SNASUB-FSU

Résultats de la CAPN des Conservateurs du 8 novembre 2018

2022-02-02T15:57:59+01:008 novembre 2018|Catégories : Commissions paritaires et CT|Mots-clés : |

La CAP des Conservateurs s’est tenue jeudi 8 novembre 2018. Elle a examiné principalement les mutations, les détachements, les intégrations et les tableaux d’avancement pour la Culture et l’Enseignement supérieur. Mutations CAP conservateurs novembre 2018 TA conservateur en chef 2018 Vous trouverez également ci-joint les motions que le SNASUB-FSU a présentées. Les CAPN sont menacées : [...]

Décret n° 2018-955 du 5 novembre 2018 et arrêté du même jour

2020-01-28T16:40:25+01:005 novembre 2018|Catégories : JO BOEN et BOESR|

Décret n° 2018-955 du 5 novembre 2018 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat (JO du 7 novembre 2018). Arrêté du 5 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2018 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat

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